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treso-compta

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treso-compta [2017/01/26 21:10] – suppression partie introduction et actions récurrentes gdetreso-compta [2021/04/07 08:52] (Version actuelle) – [Pour commencer] romanek
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 +====== Tréso - Compta ======
  
-Cette page a pour but de décrire la gestion des sous (tréso, compta, facture) au sein de FAImaison. Si cette page est bien faite, il sera alors plus facile de changer de trésorier.+Cette page a pour but de décrire la gestion des sous (tréso, compta, facture) au sein de FAImaison. Si cette page est bien faite, il sera alors plus facile de changer de trésorier(e).
  
-Le compte en banque est accessible [[https://www.coopanet.com|ici]]. L'identification se fait avec la zapette « Sésame ».+<WRAP center round info 60%> 
 +Le compte en banque est accessible [[https://www.credit-cooperatif.coop/Institutionnel|ici]]. L'identification se fait avec la zapette « Sésame ».\\ 
 +Les documents comptables sont disponibles dans le dépôt git "bureau"(( Accessible uniquement aux membres du Bureau... )). 
 +</WRAP>
  
-Les documents comptables et le fichier de suivi des adhérents et abonnés est disponible dans le dépôt [[git]] "bureau"(( Accessible uniquement aux membres du bureau... )).+===== Pour commencer =====
  
 +  * [[bureau:compta:introduction_compta|Introduction comptabilité et son écriture chez Faimaison]]
 +  * [[bureau:compta:outils|Outils (Git, GnuCash)]]
  
 +===== À faire tous les mois ! =====
  
-===== Comptabilité =====+  * Payer Cogent 
 +  * [[bureau:compta:tuto|Tuto compta]]
  
-[[bureau:compta:introduction_compta|Introduction comptabilité et son écriture chez Faimaison]]+===== Tâches ponctuelles =====
  
-[[bureau:compta:activite_recurrente|Activités récurrentes]] +  * Cotisations et paiements reçus 
- +      * réceptionner les chèques et les apporter à la banque 
- +      * réceptionner les espèces et les transférer sur le compte 
-===== Les outils ===== +      * vérifier les virements sur le compte, et mettre à jour COIN 
- +  * [[bureau:compta:lignes-xdsl|Abonnements aux lignes xDSL]] 
-==== Historique ==== +  * [[bureau:compta:facturation|Émettre une facture ou un reçu de don]] 
- +  * Payer une facture 
-=== 2011 === +      * collecter et stocker les factures dans Git 
- +      * régler le montant par virement (ou sur la plateforme Chorus-pro si demandé) 
-Les comptes sont suivis dans un tableur (( fichier "compta2011.ods" dans "bureau/treso-compta/archives" )) +  * Rembourser un défraiement kilométrique 
- +      * calculer le montant grâce au fichier "remboursement_frais_deplacement.ods" dans Git, et effectuer un virement à la personne 
-=== 2012 et 2013 === +===== Avant et après l'AG annuelle =====
- +
-Les comptes sont suivis dans [[http://grisbi.org|Grisbi]] (( fichier "compta2012-2013.gsb" dans "bureau/treso-compta/archives" )). +
- +
-Faimaison utilise ce logiciel dans un fonctionnement un peu particulier pour avoir une comptabilité en partie double, car de base il ne le permet pas. +
- +
-Chaque compte du plan comptable est représenté par un compte dans grisbi. Une opération est représentée par un virement d'un compte vers un autre (la contre-partie est ainsi gérée).  +
- +
-Il est possible dans grisbi d'automatiser les opérations récurrentes, comme par exemple le paiement des lignes ADSL. +
- +
-=== Depuis 2014 === +
- +
-Les comptes sont suivis dans [[http://www.gnucash.org/|GnuCash]] (( fichier "FAImaison_2014.gnucash" dans "bureau/treso-compta/gnucash" )). +
- +
-==== git ==== +
- +
-Comme pour les autres documents de l'association, tous les documents relatif à la trésorerie sont déposés dans [[git]]. +
- +
-==== GnuCash ==== +
- +
-Ce logiciel fonctionne, de base, avec une comptabilité en partie double. Il permet également d'importer plusieurs formats de fichier, dont les formats produits par notre banque (ça économise quand même la moitié de la saisie :-)). +
- +
-=== Astuces === +
- +
-== Importation de fichiers == +
- +
-  * Importation de fichiers bancaires +
- +
-Le Crédit Coopératif (notre banque) permet d'exporter les relevés bancaires dans plusieurs formats (L'OFX est plus simple à traiter dans GnuCash que le csv). +
- +
-Dans un monde parfait cet export/import pourrait se faire tout les mois, histoire de tenir la comptabilité à jour... +
- +
-Après export du fichier depuis [[https://www.coopanet.com|le site de la banque]], voici ce qu'il reste à faire :  +
- +
-      * Clic : Fichier/Importer/Importer OFX-QFX +
-      * On suit l'assistant d'importation... +
-      * Il ne reste plus qu'à ventiler les lignes intégrées. Pour le moment, elles sont toutes dans le compte "Non soldé-EUR" (tout en bas du plan comptable) avec pour contrepartie le compte bancaire renseigné lors de l'importation. +
- +
-== Affichage == +
- +
-  * Affichage détaillé des écritures en saisie +
-      * Clic : Éditions/Préférences/Défaut du registre/Grand livre avec répartition auto +
- +
-  * Masquer les comptes non mouvementés sur la page d'accueil +
-      * Clic : Affichage/Filtrer par... +
-      * Onglet : Autres +
-      * Décocher : Afficher les comptes dont le solde est nul +
- +
-== Paramétrage == +
- +
-  * Bloquer la saisie sur un compte racine +
-      * Clic droit sur le compte : Édition/Éditer le compte/Ébauche +
- +
-== Opérations particulières == +
- +
-  * Clôture des comptes automatique en fin d'année +
-      * Clic : Outils/Clôturer le livre +
-      * Une fenêtre s'ouvre alors, vous demandant de choisir la date de clôture (pour nous le 31/12 de l'année), ainsi que les comptes où basculer le solde. Dans le cas où il s'agit d'un bénéfice, il faut utiliser le comptes 120 (Pour le total des revenus **et** des dépenses), dans le cas où il s'agit d'une perte nous utiliserons le compte 129. +
-      * Tous les comptes 6 et 7 sont maintenant soldés. Le résultat est en attente de la décision d'affectation de l'A.G. dans le compte 120 ou 129. +
- +
-== Édition == +
- +
-  * Éditer un grand-livre rapide d'un compte +
-      * Double cliquer sur le compte depuis la page d'accueil +
-      * Clic : Rapport/Rapport de compte (C'est exportable vers du html) +
- +
-  * Éditer une balance +
-    * Sauf erreur, GnuCash ne permet pas d'éditer une //vrai// balance, il y a bien "Rapport/Revenus et dépenses/Balance...", mais cet état n'est pas très configurable. Il vaut mieux le faire en deux fois :  +
-      * Une balance concernant les comptes de bilan (1 à 5), éditable à partir de "Rapport/Actifs & Passifs/Bilan" +
-      * Une balance pour les comptes de produits et charges (6 et 7), éditable à partir de "Rapport/Revenus et dépenses/Pertes et profits". +
- +
-  * Balance rapide +
-      * Clic : Rapport/Récapitulatif des comptes +
- +
-  * Éditer un grand-livre complet **pour export vers un tableur** +
-      * Clic : Rapport/Actif & Passif/Grand-Livre - De base le rapport ne permet pas grand chose, il faut cliquer sur "Édite les options du rapport", puis y faire les sélections suivantes :  +
-         * Onglet "Comptes" +
-             * Fenêtre compte (en haut) déplier tout les comptes en commençant par les derniers en sélectionnant le groupe et en cliquant sur sélectionner les enfants +
-             * Faire de même pour tous les groupes +
-             * Une fois que tous les comptes sont visible : Cliquer sur "Tout sélectionner" +
-         * Onglet "Affichage", seules les options suivantes doivent être cochées +
-             * Date +
-             * Description +
-             * Nom du compte +
-             * Code du compte +
-             * Inverse le signe : Sélectionner "Aucun" +
-         * Onglet "Général" +
-             * Si besoin, ajuster la date de début et de fin de la sélection +
-             * Modifier le titre (facultatif) +
-         * Onglet "Tri" +
-             * Tout décocher +
-             * Le reste est OK +
-       * __A noter__ : Il est possible d'enregistrer ces sélections, via "Fichier/Enregistrer rapport". Le rapport avec nos sélections reste alors disponible via "Rapports/Rapport personnalisés". +
- +
-  * Éditer un grand-livre complet **pour consultation** +
-      * Clic : Rapport/Actif & Passif/Grand-Livre - De base le rapport ne permet pas grand chose, il faut cliquer sur "Édite les options du rapport", puis y faire les sélections suivantes :  +
-         * Onglet "Comptes" +
-             * Fenêtre compte (en haut) déplier tout les comptes en commençant par les derniers en sélectionnant le groupe et en cliquant sur sélectionner les enfants +
-             * Faire de même pour tous les groupes +
-             * Une fois que tous les comptes sont visible : Cliquer sur "Tout sélectionner" +
-         * Onglet "Affichage", seules les options suivantes doivent être cochées +
-             * Date +
-             * Description +
-             * Mémo +
-             * Nom du compte +
-             * Code du compte +
-             * Solde final +
-             * Inverse le signe : Sélectionner "Aucun" +
-         * Onglet "Général" +
-             * Nom du rapport : Mettre un nom parlant, si l'on souhaite l'enregistrer comme //rapport personalisé//. +
-             * Feuille de style : Facile (ou autre suivant les goûts...) +
-             * Si besoin, ajuster la date de début et de fin de la sélection +
-             * Style : Simple +
-         * Onglet "Tri" +
-             * Conserver le paramétrage par défaut +
- +
- +
- +
-===== F.A.Q. ===== +
- +
-==== Comment gèrer les dons reçus par l'association ? ==== +
- +
-[[http://www.associations.gouv.fr/695-dons-manuels.html|Le principe des dons manuels]] :  +
- +
->Toute association régulièrement déclarée peut recevoir un don manuel (c’est-à-dire effectué " de la main à la main "), sans qu’il soit nécessaire d’établir un acte notarié [...].  +
->Un tel don ne comporte aucune contrepartie et ne donne lieu, en principe, à la perception d’aucun droit d’enregistrement [...].  +
- +
-Il faut simplement les intégrer à la comptabilité de l'association et déterminer si les dons sont //affectés// (i.e. le donateur souhaite que l'argent soit utilisé pour un projet particulier) ou //non affecté// (l'association décide de la meilleur façon d'utiliser l'argent). +
- +
-Sources :  +
- +
-  * Guide pratique des règles comptables et financières ; la documentation française p.23 à 37 +
-  * Guide des associations édition 2009-2010 ; la documentation française p.83 à 85 +
-  * Guide pratique de l'association (Pays de la Loire) 10e édition 2013-2014 p.30, 158, 169, 170 +
-  * [[http://fr.wikipedia.org/wiki/Fiscalit%C3%A9_des_dons_manuels_aux_associations_en_France|Fiscalité des dons manuels aux associations en France]] +
-  * [[http://www.maif.fr/associationsetcollectivites/associations/guides-gestion-financiere/financer-son-association-dons-manuels.html|Financer son association : les dons manuels]] +
-  * [[http://www.ffdn.org/wiki/doku.php?id=documentation:fiscalite#de_la_fiscalite_des_dons|Une analyse un peu plus détaillée de l'aspect fiscal sur le wiki FFDN]]. +
- +
-==== Que faire lors d'une nouvelle adhésion ? ==== +
- +
-  - Récupérer la [[https://faimaison.net/files/faimaison-fiche-adhesion.pdf|fiche d'adhésion]] complétée +
-  - Mettre à jour la liste des adhérents dans [[https://moncoin.faimaison.net|coin]] (( Le fichier "faimaison_adhesion.ods" dans le dépôt "bureau/treso-compta/archives" n'est plus mis à jour depuis la mise en place du S.I )) +
-  - Envoyer un mail à <adminsys (a) faimaison net> pour ajouter l'adresse mail du nouveau membre aux listes de diffusion +
-  - Indiquer au nouveau membre de consulter [[http://wiki.faimaison.net/doku.php?id=accueil_nouveaux_membres|Accueil des nouveaux membres]] sur le wiki. +
- +
- +
-==== La taxe administrative c'était quoi ? ==== +
- +
->Depuis 2016, la « taxe administrative » est supprimée. L'information nous a été transmise par l’équipe Taxe Administrative (cf. mails reçus sur bureau@ ). +
- +
-Mais avant ça fonctionnait comme ça :  +
- +
->Les opérateurs de communications électroniques sont assujettis au paiement d'une taxe annuelle, dite administrative, dont le montant de base est de **20 000 €** par an. Des minorations et majorations de ce montant sont applicables dans certains cas en fonction du chiffre d'affaires réalisé. +
- +
-En pratique nous n'avons rien à payer, car :  +
- +
->La loi de finances prévoit une exonération pour les opérateurs dont le chiffre d'affaires hors taxes lié aux activités de communications électroniques mentionnées à l'article L. 33-1 précité est inférieur à un million d'euros. +
- +
-Mais pour cela, il faut déclarer notre C.A. auprès de l'arcep via leur [[https://extranet.arcep.fr/|extranet]]. Cette déclaration est à faire avant le 1er Mai de chaque année, la date butoir étant transmise par mail sur l'adresse de contact que nous leur avons donné (la liste bureau depuis 2015). +
- +
-Quelques liens :  +
- +
-  * [[http://www.arcep.fr/index.php?id=2095|ARCEP - Espace opérateurs]] +
-  * [[https://extranet.arcep.fr/portail/Op%C3%A9rateursCE/D%C3%A9clarationL331.aspx|ARCEP - Déclaration L.33-1]] +
-  * [[http://www.arcep.fr/index.php?id=8090|Taxes administratives dues par les opérateurs de réseaux]] +
-  * [[http://arcep.fr/uploads/tx_gspublication/guide-juridique-crip2007.pdf|Guide Juridique]] (voir page 23) +
- +
-==== Peut on faire émettre une facture lors d'une commande groupée ? ==== +
- +
-Cas des commandes de //briques internet//.... +
- +
-Lorsque l'association fait une commande groupée au bénéfice des membres (ou pas), peut elle émettre une facture pour permettre aux gens d'avoir un justificatif d'achat ? +
- +
-Sur le principe oui, mais pas tout à fait, car :  +
- +
-   * [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Facture_%28comptabilit%C3%A9%29|Une facture est un document qui atteste de l'achat ou de la vente de biens ou services]] et c'est quelque chose d'assez encadré au niveau légal/fiscal, qui implique (presque) qu'une marge soit réalisée (ce qui n'est pas l'objet de notre asso et est limite sur le plan fiscal). +
-   * Dans ce type de cas on est juste intermédiaire entre les vendeurs et les acheteurs, la marge est de **zéro**. On ne fait que refacturer le montant que l'on a avancé. Ce qui correspond plus à **[[http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/debours.php|un débours]]** (et non ce n'est pas un gros mot !). +
- +
-Les débours sont des sommes engagées au nom et pour le compte d'autrui :  +
-   * [[http://www.compta-facile.com/comptabilisation-debours-frais-engages-compte-client/|La comptabilisation des débours et des remboursements de frais]] +
-   * [[http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=PME&id_art=4257&titre=Comptabilisation+des+d%C3%A9bours+et+cons%C3%A9quences+fiscales|Comptabilisation des débours et conséquences fiscales]] +
- +
-L'idée serait donc d'émettre un document intitulé //Note de débours// et non //facture// sur le même format qu'une facture sur lequel on indique le montant que l'on refacture à l'euro près (égale au prix unitaire d'achat) avec en justificatif, agraphé à la note, la copie des factures initiales. +
- +
-Comme peut le faire une agence immobilière quand elle refacture l'eau à un locataire... +
- +
-Et ça permet aux pro d'avoir un justificatif de frais malgré tout :-)+
  
 +  * [[bureau:compta:bilan-financier|Bilan financier]]
 +  * [[survie_bureau#mise_a_jour_de_la_banque|Renouvellement du Bureau auprès de la banque]]
  
 +[[bureau:compta:faq|F.A.Q]]
  
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   * Sources règlementaires (efficace en cas d'insomnie)   * Sources règlementaires (efficace en cas d'insomnie)
       * [[http://www.anc.gouv.fr/|Autorité des normes comptables]]       * [[http://www.anc.gouv.fr/|Autorité des normes comptables]]
-      * [[http://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/Normes%20francaises/R%C3%A9glements/2014/Reglt2014-03/Reglt%202014-03_Plan%20comptable%20general.pdf|Plan comptable général]] +      * [[http://www.anc.gouv.fr/cms/sites/anc/accueil/normes-francaises/reglementation-sectorielle.html|Règlementation par secteur d'activité :]] 
-      * [[http://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/Normes%20francaises/R%C3%A9glements/2014/Reglt2014-03/Recueil%20avec%20tables%20et%20couverture.pdf|Recueil des normes comptables]] +        * [[http://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/1.%20Normes%20fran%c3%a7aises/Recueils/PCG_Janvier2017/pcg_janvier%202017.pdf|Plan comptable général]] 
-      * [[http://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/Normes%20francaises/R%C3%A9glements/1999/reg1999_01_modifie.pdf|Règlement n° 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations]]+        * [[http://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/1.%20Normes%20fran%c3%a7aises/Recueils/Activites_non_commerciales/Reg_9901_consolide.pdf|Règlement n° 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations]]
  
   * Sources documentaires   * Sources documentaires
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   * Chez les voisins :   * Chez les voisins :
-      * [[http://compta.fdn.fr/| La compta chez FDN]] 
       * [[https://atelier.aquilenet.fr/projects/si/wiki/Compta?version=126|La compta chez aquilanet]]       * [[https://atelier.aquilenet.fr/projects/si/wiki/Compta?version=126|La compta chez aquilanet]]
       * [[http://www.ffdn.org/wiki/doku.php?id=documentation#administratif|wiki FFDN : Administratif]]       * [[http://www.ffdn.org/wiki/doku.php?id=documentation#administratif|wiki FFDN : Administratif]]
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