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projets:modif-reglement-interieur-ago2021

Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

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projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 13:54]
daimrod [Réunion décisionnelle]
projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 13:56] (Version actuelle)
daimrod
Ligne 44: Ligne 44:
 ===== Réunion décisionnelle ===== ===== Réunion décisionnelle =====
  
-Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)+Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)
 + 
 +Proposition : réunion décisionnelle avec 3 membres actifs + 1 membre du bureau minimum.
  
 ====Inscription au règlement intérieur==== ====Inscription au règlement intérieur====
 === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle === === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ===
- 
-==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum== 
- 
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. 
- 
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion. 
- 
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. 
- 
-==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum== 
  
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
Ligne 64: Ligne 56:
  
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
- 
-====Modification des statuts==== 
- 
-===Original=== 
- 
-**Article 9 : Le Bureau, réunions** 
- 
-Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante. 
- 
-===Remplacé par=== 
- 
-**Article 9 : Réunion décisionnelle** 
- 
-==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum== 
- 
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. 
- 
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion. 
- 
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. 
- 
-==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum== 
- 
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. 
- 
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion. 
- 
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. 
- 
- 
- 
  
 ===== Groupe d'activité ===== ===== Groupe d'activité =====
projets/modif-reglement-interieur-ago2021.txt · Dernière modification: 2021/02/26 13:56 de daimrod