Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 11:20] – [Liste des groupes d'activités] gde
+++ projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 12:56] (Version actuelle) – daimrod
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 ===== Réunion décisionnelle =====
-Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)
+Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau).
-Prévoir le fonctionnement :
+Proposition : réunion décisionnelle avec 3 membres actifs + 1 membre du bureau minimum.
-  * réunion mensuelle,
-  * qui doit avoir au moins X membres présents / X membre du bureau pour acter ses décisions, ou les soumettre à l'approbation de l'association ?
-Proposer 2 versions de l'article : l'exigence d'avoir un (ou +) membre du bureau ou pas, ce qui permet de mesurer indirectement l'intérêt de s'orienter vers un fonctionnement en collégiale.
-Questions en cours:
-  * Le nombre 4 personnes est sortie du chapeau.
-  * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ?
-  * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?)
 ====Inscription au règlement intérieur====
 === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ===
-==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
-==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
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 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
-====Modification des statuts====
-===Original===
-**Article 9 : Le Bureau, réunions**
-Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante.
-===Remplacé par===
-**Article 9 : Réunion décisionnelle**
-==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
-==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
-La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
-La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
 ===== Groupe d'activité =====
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 Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau.
-Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même. Le document de liste des groupes d'activités sera modifié en conséquence.
+Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même.
+Un membre d'un groupe peut démissionné du groupe à tout moment, en avertissant le Bureau, sans que cela n'entraine une radiation de l'association.
+Le document de liste des groupes d'activités sera modifié en conséquence.
 Les groupes d'activités doivent rendre compte de leur activités auprès du Bureau a intervalle régulier, de préférence tous les mois, au minimum une fois tous les trimestres.