projets:modif-reglement-interieur-ago2021
Différences
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Ligne 8: | Ligne 8: | ||
=====Sujets à traiter===== | =====Sujets à traiter===== | ||
- | - Fonctionnement des réunions décisionnelles | + | - Fonctionnement des réunions décisionnelles |
- Définition des groupes de travail | - Définition des groupes de travail | ||
- Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | - Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | ||
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_____ | _____ | ||
- | ===== Réunion décisionnelle | + | ===== Radiation automatique |
- | ==== Nouvel article | + | === Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation |
- | ===Version 1 : réunion avec x membres actifs minimum=== | + | Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l' |
- | La réunion | + | ===== Réunion |
- | Elle est mandatée par le Bureau | + | Intégrer dans les statuts |
- | La réunion décisionnelle | + | Proposition : réunion décisionnelle |
- | ===Version 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum=== | + | ====Inscription au règlement intérieur==== |
+ | === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle | ||
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
- | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' | + | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' |
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | ||
- | ===== Groupe | + | ===== Groupe |
+ | |||
+ | ==== Nouvel article xx : Groupe d' | ||
+ | |||
+ | Le Bureau peut déléguer certaines activités de gestion courante de l' | ||
+ | Ces groupes sont ainsi mandaté par le Bureau sur un périmètre définit. Ils ont autorité pour prendre des décisions dans ce périmètre et sont autonomes dans leur propre organisation et outils pour mener à bien leurs mission. | ||
+ | |||
+ | L' | ||
+ | Cette liste doit comporter le nom du groupe, l' | ||
+ | Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau. | ||
+ | |||
+ | Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même. | ||
+ | Un membre d'un groupe peut démissionné du groupe à tout moment, en avertissant le Bureau, sans que cela n' | ||
+ | Le document de liste des groupes d' | ||
+ | |||
+ | Les groupes d' | ||
- | ==== Nouvel article : XX ==== | + | FIXME |
- | dfsdffdsf | + | ==== Liste des groupes d' |
+ | Première liste donné, à titre indicatif, [[: | ||
projets/modif-reglement-interieur-ago2021.1611262074.txt.gz · Dernière modification : 2021/01/21 20:47 de cecile