Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/11 18:47] – [Sujets à traiter] cecile
+++ projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 12:54] – [Réunion décisionnelle] daimrod
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-===== Réunion décisionnelle =====
+===== Radiation automatique =====
-Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)
+=== Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation ===
-Prévoir le fonctionnement :
+Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l'adhérent·e perd tous services souscrit. Le matériel prêté est récupéré.
-  * réunion mensuelle,
-  * qui doit avoir au moins X membres présents / X membre du bureau pour acter ses décisions, ou les soumettre à l'approbation de l'association ?
-Proposer 2 versions de l'article : l'exigence d'avoir un (ou +) membre du bureau ou pas, ce qui permet de mesurer indirectement l'intérêt de s'orienter vers un fonctionnement en collégiale.
+===== Réunion décisionnelle =====
-Questions en cours:
+Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)
-  * Le nombre 4 personnes est sortie du chapeau.
+====Inscription au règlement intérieur====
-  * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ?
+=== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ===
-  * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?)
-=====Inscription au règlement intérieur=====
-==== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ====
-===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum===
+==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
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 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
-===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum===
+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
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 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
-=====Modification des statuts=====
+====Modification des statuts====
-====Original====
+===Original===
 **Article 9 : Le Bureau, réunions**
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 Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante.
-====Remplacé par====
+===Remplacé par===
 **Article 9 : Réunion décisionnelle**
-===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum===
+==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
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 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
-===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum===
+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
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-===== Groupe de travail =====
+===== Groupe d'activité =====
+==== Nouvel article xx : Groupe d'activités ====
+Le Bureau peut déléguer certaines activités de gestion courante de l'association à des groupes.
+Ces groupes sont ainsi mandaté par le Bureau sur un périmètre définit. Ils ont autorité pour prendre des décisions dans ce périmètre et sont autonomes dans leur propre organisation et outils pour mener à bien leurs mission.
+L'existence d'un groupe est officialisé par le Bureau, au travers du secrétariat, par son ajout dans un document dédié "liste des groupes d'activités", accessible à tous les membres de l'association.
+Cette liste doit comporter le nom du groupe, l'identité des personnes qui composent ce groupe, le périmètre d'action qui rentre ou non dans l'activité du groupe.
+Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau.
+Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même.
+Un membre d'un groupe peut démissionné du groupe à tout moment, en avertissant le Bureau, sans que cela n'entraine une radiation de l'association.
+Le document de liste des groupes d'activités sera modifié en conséquence.
+Les groupes d'activités doivent rendre compte de leur activités auprès du Bureau a intervalle régulier, de préférence tous les mois, au minimum une fois tous les trimestres.
-==== Nouvel article : XX ====
+FIXME
-dfsdffdsf
+==== Liste des groupes d'activités ====
+Première liste donné, à titre indicatif, [[:projets|sur la page projet]]