Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/01/21 20:47] – [Nouvel article : XX] cecile
+++ projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 12:54] – [Réunion décisionnelle] daimrod
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 =====Sujets à traiter=====
-  - Fonctionnement des réunions décisionnelles
+  - Fonctionnement des réunions décisionnelles ✔
   - Définition des groupes de travail
   - Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l'adhésion
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+===== Radiation automatique =====
+=== Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation ===
+Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l'adhérent·e perd tous services souscrit. Le matériel prêté est récupéré.
 ===== Réunion décisionnelle =====
-==== Nouvel article : XX ====
+Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l'association, selon les modalités définies au Règlement Intérieur (définir le rapport avec le bureau)
-===Version 1 : réunion avec x membres actifs minimum===
+====Inscription au règlement intérieur====
+=== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ===
+==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association en passant en revue l'activité des différents groupes d'activités et en statuant sur les sujets figurant à l'ordre du jour validé au début de la réunion.
+Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
-===Version 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum===
+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
-Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association en passant en revue l'activité des différents groupes d'activités et en statuant sur les sujets figurant à l'ordre du jour validé au début de la réunion.
+Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
-===== Groupe de travail =====
+====Modification des statuts====
+===Original===
+**Article 9 : Le Bureau, réunions**
+Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante.
+===Remplacé par===
+**Article 9 : Réunion décisionnelle**
+==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
+La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
+Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
+La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
+La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
+Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l'Association. Elle passe en revue les activités courantes de l'association. Elle statue sur les sujets figurant à l'ordre du jour, préalablement validé au début de la réunion.
+La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
+===== Groupe d'activité =====
+==== Nouvel article xx : Groupe d'activités ====
+Le Bureau peut déléguer certaines activités de gestion courante de l'association à des groupes.
+Ces groupes sont ainsi mandaté par le Bureau sur un périmètre définit. Ils ont autorité pour prendre des décisions dans ce périmètre et sont autonomes dans leur propre organisation et outils pour mener à bien leurs mission.
+L'existence d'un groupe est officialisé par le Bureau, au travers du secrétariat, par son ajout dans un document dédié "liste des groupes d'activités", accessible à tous les membres de l'association.
+Cette liste doit comporter le nom du groupe, l'identité des personnes qui composent ce groupe, le périmètre d'action qui rentre ou non dans l'activité du groupe.
+Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau.
+Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même.
+Un membre d'un groupe peut démissionné du groupe à tout moment, en avertissant le Bureau, sans que cela n'entraine une radiation de l'association.
+Le document de liste des groupes d'activités sera modifié en conséquence.
+Les groupes d'activités doivent rendre compte de leur activités auprès du Bureau a intervalle régulier, de préférence tous les mois, au minimum une fois tous les trimestres.
-==== Nouvel article : XX ====
+FIXME
-dfsdffdsf
+==== Liste des groupes d'activités ====
+Première liste donné, à titre indicatif, [[:projets|sur la page projet]]