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projets:modif-reglement-interieur-ago2021

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projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/11 18:47] – [Sujets à traiter] cecileprojets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/21 17:40] – [Nouvel article xx : Groupe d'activités] gde
Ligne 35: Ligne 35:
  
 _____  _____ 
 +
 +===== Radiation automatique =====
 +
 +=== Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation ===
 +
 +Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l'adhérent·e perd tous services souscrit. Le matériel prêté est récupéré.
  
 ===== Réunion décisionnelle ===== ===== Réunion décisionnelle =====
Ligne 51: Ligne 57:
   * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ?   * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ?
   * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?)   * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?)
-=====Inscription au règlement intérieur===== 
-==== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ==== 
  
-===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum===+====Inscription au règlement intérieur==== 
 +=== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle === 
 + 
 +==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
  
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
Ligne 62: Ligne 69:
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
  
-===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum===+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
  
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
Ligne 70: Ligne 77:
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau.
  
-=====Modification des statuts=====+====Modification des statuts====
  
-====Original====+===Original===
  
 **Article 9 : Le Bureau, réunions** **Article 9 : Le Bureau, réunions**
Ligne 78: Ligne 85:
 Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante. Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante.
  
-====Remplacé par====+===Remplacé par===
  
 **Article 9 : Réunion décisionnelle** **Article 9 : Réunion décisionnelle**
  
-===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum===+==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum==
  
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
Ligne 90: Ligne 97:
 La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs.
  
-===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum===+==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum==
  
 La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire.
Ligne 101: Ligne 108:
  
  
-===== Groupe de travail =====+===== Groupe d'activité ===== 
 + 
 +==== Nouvel article xx : Groupe d'activités ==== 
 + 
 +Le Bureau peut déléguer certaines activités de gestion courante de l'association à des groupes. 
 +Ces groupes sont ainsi mandaté par le Bureau sur un périmètre définit. Ils ont autorité pour prendre des décisions dans ce périmètre et sont autonome sur leur propre organisation et outils pour mener à bien leurs mission. 
 + 
 +L'existence d'un groupe est officialisé par le Bureau, au travers du secrétariat, par son ajout dans un document dédié "liste des groupes d'activités", accessible à tous les membres de l'association. 
 +Cette liste doit comporter le nom du groupe, l'identité des personnes qui composent ce groupe, le périmètre d'action qui rentre ou non dans l'activité du groupe. 
 +Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau. 
 + 
 +Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même. 
 + 
 +Les groupes d'activités doivent rendre compte de leur activités auprès du Bureau a intervalle régulier, de préférence tous les mois, au minimum une fois tous les trimestres. 
 + 
 +FIXME 
 + 
 +==== Liste des groupes d'activités ==== 
 + 
 +//Nom// : suivi-xdsl 
 +//Périmètre// : gérer les demandes de création et suppression de lignes xdsl. Fait le lien entre abonnée Faimaison et FDN dans le cas de dépannage de lignes. 
 +//membres// : gde, kedare, remich
  
-==== Nouvel article XX ====+//Nom// suivi-vpn 
 +//Périmètre// : gérer les demandes de création et suppression de lignes vpn. 
 +//Membres// : Cecile, Romanek
  
-dfsdffdsf+//Nom// : suivi-virtu 
 +//Périmètre// : gérer les demandes de création et suppression de machines virtuels. 
 +//Membres// : Gilou, Aurore 
  
 +//Nom// : Contact
 +//Périmètre// : Point d'entrée pour toutes demandes adressé à l'association que ce soit par des membres ou des personnes externe. Contact s'occupe de fournir un premier élément de réponse et rediriger les demandes aux groupes appropriés
 +//Membres// : Cecile, Kiwi, Tonio
  
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projets/modif-reglement-interieur-ago2021.txt · Dernière modification : 2021/02/26 12:56 de daimrod