projets:modif-reglement-interieur-ago2021
Différences
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=====Sujets à traiter===== | =====Sujets à traiter===== | ||
- | - Fonctionnement des réunions décisionnelles | + | - Fonctionnement des réunions décisionnelles |
- Définition des groupes de travail | - Définition des groupes de travail | ||
- Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | - Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | ||
Ligne 35: | Ligne 35: | ||
_____ | _____ | ||
+ | |||
+ | ===== Radiation automatique ===== | ||
+ | |||
+ | === Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation === | ||
+ | |||
+ | Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l' | ||
===== Réunion décisionnelle ===== | ===== Réunion décisionnelle ===== | ||
Ligne 51: | Ligne 57: | ||
* Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ? | * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ? | ||
* Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?) | * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?) | ||
- | =====Inscription au règlement intérieur===== | ||
- | ==== Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle ==== | ||
- | ===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum=== | + | ====Inscription au règlement intérieur==== |
+ | === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle === | ||
+ | |||
+ | ==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum== | ||
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
Ligne 62: | Ligne 69: | ||
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | ||
- | ===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum=== | + | ==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum== |
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
Ligne 70: | Ligne 77: | ||
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | ||
- | =====Modification des statuts===== | + | ====Modification des statuts==== |
- | ====Original==== | + | ===Original=== |
**Article 9 : Le Bureau, réunions** | **Article 9 : Le Bureau, réunions** | ||
Ligne 78: | Ligne 85: | ||
Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante. | Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante. | ||
- | ====Remplacé par==== | + | ===Remplacé par=== |
**Article 9 : Réunion décisionnelle** | **Article 9 : Réunion décisionnelle** | ||
- | ===Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum=== | + | ==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum== |
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
Ligne 90: | Ligne 97: | ||
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | ||
- | ===Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum=== | + | ==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum== |
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
Ligne 101: | Ligne 108: | ||
- | ===== Groupe | + | ===== Groupe |
==== Nouvel article : XX ==== | ==== Nouvel article : XX ==== | ||
- | dfsdffdsf | + | FIXME |
projets/modif-reglement-interieur-ago2021.txt · Dernière modification : 2021/02/26 12:56 de daimrod