projets:modif-reglement-interieur-ago2021
Différences
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projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/01/21 20:47] – [Nouvel article : XX] cecile | projets:modif-reglement-interieur-ago2021 [2021/02/26 11:20] – [Liste des groupes d'activités] gde | ||
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Ligne 8: | Ligne 8: | ||
=====Sujets à traiter===== | =====Sujets à traiter===== | ||
- | - Fonctionnement des réunions décisionnelles | + | - Fonctionnement des réunions décisionnelles |
- Définition des groupes de travail | - Définition des groupes de travail | ||
- Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | - Suppression des accès aux services après un de non renouvellement de l' | ||
Ligne 35: | Ligne 35: | ||
_____ | _____ | ||
+ | |||
+ | ===== Radiation automatique ===== | ||
+ | |||
+ | === Nouvel article XX : radiation pour non payement de cotisation === | ||
+ | |||
+ | Après un an de retard de cotisation, une radiation est automatiquement prononcée. l' | ||
===== Réunion décisionnelle ===== | ===== Réunion décisionnelle ===== | ||
- | ==== Nouvel article : XX ==== | + | Intégrer dans les statuts le rôle de la réunion décisionnelle pour acter le fonctionnement au quotidien de l' |
- | ===Version | + | Prévoir le fonctionnement : |
+ | * réunion mensuelle, | ||
+ | * qui doit avoir au moins X membres présents / X membre du bureau pour acter ses décisions, ou les soumettre à l' | ||
+ | |||
+ | Proposer 2 versions de l' | ||
+ | |||
+ | Questions en cours: | ||
+ | |||
+ | * Le nombre 4 personnes est sortie du chapeau. | ||
+ | * Doit-on limiter le périmètre de la réunion décisionnelle ? | ||
+ | * Comment on vote 3 propositions ? (pour v1, pour v2, contre tout ?) | ||
+ | |||
+ | ====Inscription au règlement intérieur==== | ||
+ | === Nouvel article 18 : Réunion décisionnelle === | ||
+ | |||
+ | ==Proposition | ||
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
- | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' | + | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' |
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | ||
- | ===Version | + | ==Proposition |
La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
- | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' | + | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' |
La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | ||
- | ===== Groupe | + | ====Modification des statuts==== |
+ | |||
+ | ===Original=== | ||
+ | |||
+ | **Article 9 : Le Bureau, réunions** | ||
+ | |||
+ | Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions sont présidées par le Pré-sident ; le Bureau ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Pré-sident est prépondérante. | ||
+ | |||
+ | ===Remplacé par=== | ||
+ | |||
+ | **Article 9 : Réunion décisionnelle** | ||
+ | |||
+ | ==Proposition 1 : réunion avec x membres actifs minimum== | ||
+ | |||
+ | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
+ | |||
+ | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' | ||
+ | |||
+ | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérer que si elle est composée d'au moins quatre membres actifs. | ||
+ | |||
+ | ==Proposition 2 : réunion avec x membres actifs + 1 membre du bureau minimum== | ||
+ | |||
+ | La réunion décisionnelle se réunit une fois par mois, sauf mention préalable contraire. | ||
+ | |||
+ | Elle est mandatée par le Bureau pour assurer le bon fonctionnement de l' | ||
+ | |||
+ | La réunion décisionnelle ne peut valablement délibérée que si elle est composée d'au moins trois membres actifs et un.e membre du bureau. | ||
+ | |||
+ | |||
+ | |||
+ | |||
+ | ===== Groupe d' | ||
+ | |||
+ | ==== Nouvel article xx : Groupe d' | ||
+ | |||
+ | Le Bureau peut déléguer certaines activités de gestion courante de l' | ||
+ | Ces groupes sont ainsi mandaté par le Bureau sur un périmètre définit. Ils ont autorité pour prendre des décisions dans ce périmètre et sont autonomes dans leur propre organisation et outils pour mener à bien leurs mission. | ||
+ | |||
+ | L' | ||
+ | Cette liste doit comporter le nom du groupe, l' | ||
+ | Ce document est modifiable à tout moments par le Bureau. | ||
+ | |||
+ | Le Bureau peut révoquer à tout moment les mandats octroyés aux personnes du groupes et au groupe lui-même. Le document de liste des groupes d' | ||
+ | |||
+ | Les groupes d' | ||
- | ==== Nouvel article : XX ==== | + | FIXME |
- | dfsdffdsf | + | ==== Liste des groupes d' |
+ | Première liste donné, à titre indicatif, [[: | ||
projets/modif-reglement-interieur-ago2021.txt · Dernière modification : 2021/02/26 12:56 de daimrod